Mentions Légales
Informations légales et réglementaires concernant ce site web
1. Identification de l'éditeur
Propriétaire du site
Provoost Amélie
Auto entrepreneur
SIRET : 90391017200027
8 rue Doncre
Responsable de publication
Provoost Amélie
Directrice de la publication
Email : provoost.amelie@gmail.com
2. Hébergement
Hébergeur du site
WordPress – Automattic Inc.
60 29th Street #343
San Francisco, CA 94110
United States of America
3. Conception et développement
Créateur du site : Provoost Amélie
Webmaster : Provoost Amélie - provoost.amelie@gmail.com
Le webmaster est responsable de la maintenance technique, des mises à jour de contenu et de la gestion générale du site web.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, graphismes, logos, icônes, etc.) est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Responsabilité
Les informations présentes sur ce site sont données à titre informatif et ne sauraient engager la responsabilité de l'éditeur. L'éditeur s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible, mais ne peut garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées.
L'éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications techniques requises, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.
6. Protection des données personnelles
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.
Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter notre équipe à l'adresse : provoost.amelie@gmail.com
7. Cookies
Ce site peut utiliser des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visites. Les cookies sont de petits fichiers stockés temporairement sur le disque dur de l'ordinateur du visiteur et ne contiennent aucune information personnelle.
L'utilisateur a la possibilité de désactiver les cookies en modifiant les paramètres de son navigateur.
8. Droit applicable
Tout litige en relation avec l'utilisation du site curieuxde.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de France.
Ces mentions légales peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par l'éditeur du site. L'utilisateur s'engage donc à les consulter régulièrement.
9. Contact
Pour toute question concernant ces mentions légales ou pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter :
- Par email : provoost.amelie@gmail.com
- Via notre formulaire de contact
Ce site est actuellement en phase de test. Les transactions ne sont pas traitées.
